Lors de la souscription d’une assurance dommages ouvrage (DO), vous devrez généralement fournir certains documents et informations pour évaluer votre demande et déterminer le coût de la prime d’assurance. Les documents requis peuvent varier en fonction des compagnies d’assurance et des réglementations spécifiques. Voici quelques exemples de documents couramment demandés :
Formulaire de demande d’assurance : Vous devrez remplir un formulaire de demande d’assurance qui contient des informations générales sur le projet de construction ou de rénovation, telles que le type de construction, l’emplacement, la valeur des travaux, etc.
Description détaillée du projet : Vous devrez fournir une description détaillée du projet, y compris les plans, les spécifications techniques, les détails des matériaux utilisés, etc.
Permis de construire : vous devrez généralement fournir une copie du permis de construire délivré par les autorités compétentes.
Devis des travaux : Un devis détaillé des travaux, établi par l’entrepreneur ou le maître d’œuvre, peut également être requis pour évaluer le coût des travaux et déterminer la prime d’assurance.
Calendrier prévisionnel des travaux : Un calendrier prévisionnel des travaux peut être demandé pour évaluer la durée de la couverture d’assurance nécessaire. Guide Promoteur
Historique des sinistres antérieurs : Certains assureurs peuvent demander des informations sur les sinistres antérieurs que vous avez pu subir sur d’autres projets de construction.
Informations sur les intervenants du projet : Vous devrez fournir des informations sur les différents intervenants du projet, tels que l’architecte, l’entrepreneur, les sous-traitants, etc.
Autres documents spécifiques : Selon les exigences spécifiques de l’assureur, d’autres documents tels que des études de sol, des plans de structure, des rapports d’expertise, etc., peuvent également être nécessaires.
Il est important de consulter directement la compagnie d’assurance ou le courtier avec lequel vous souscrirez ensuite l’assurance dommages ouvrage comme CROSS COURTAGE. Ils vous fourniront une liste précise des documents requis et vous guideront à travers le processus de souscription.
Il est recommandé de préparer ces documents à l’avance afin de faciliter le processus de souscription et d’obtenir une réponse rapide de la compagnie d’assurance. En savoir plus :