Lorsque vous souscrivez une assurance Responsabilité Civile du Maître d’Ouvrage (RCMO), vous devrez fournir certains documents et informations à l’assureur ou au courtier d’assurance. Ces documents et informations peuvent varier en fonction des exigences spécifiques de chaque compagnie d’assurance, mais voici une liste générale des documents couramment demandés :

Description du projet : Fournissez une description détaillée du projet de construction ou de rénovation, y compris sa nature, sa taille, sa durée prévue, les principales étapes et les activités associées. Cela permet à l’assureur de comprendre la portée du projet et les risques associés.

Informations sur le maître d’ouvrage : Fournissez des informations détaillées sur vous-même ou votre entreprise, y compris votre nom, votre adresse, votre numéro d’identification fiscale et les coordonnées de contact. Si vous représentez une entreprise, vous devrez peut-être fournir des informations supplémentaires, telles que le registre du commerce et des sociétés.

Historique des réclamations : Indiquez tout l’historique des réclamations antérieures que vous avez pu avoir en tant que maître d’ouvrage. Cela peut inclure les détails des réclamations, les montants payés et les circonstances réclamées les réclamations.

Documents contractuels : Si vous avez des contrats en place avec des entrepreneurs, des architectes, des ingénieurs ou d’autres parties concernées, il peut être demandé de fournir une copie de ces contrats. Cela permet à l’assureur de mieux comprendre les obligations contractuelles et les responsabilités souscrites. plus d’infos 

Budget du projet : Il peut être demandé de fournir une estimation du budget du projet, y compris les coûts de construction, les dépenses connexes et les frais généraux. Cela peut aider l’assureur à évaluer le montant de la couverture nécessaire.

Certificats d’assurance tiers : Si vous engagez des entrepreneurs ou des sous-traitants, il peut être demandé de fournir des certificats d’assurance responsabilité civile générale de ces parties pour s’assurer qu’ils disposent de leur propre assurance appropriée.

Autres documents spécifiques : Selon les exigences de l’assureur, d’autres documents ou informations spécifiques peuvent être demandés, tels que des plans du projet, des permis de construire, des licences professionnelles, etc.

Il est important de noter que les documents requis peuvent varier d’une compagnie d’assurance à l’autre. Il est donc recommandé de contacter directement l’assureur ou le courtier pour obtenir une liste précise des documents nécessaires à la souscription de la RCMO. En savoir plus :